Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOGRAF
NOGITEK S.A. (Société Anonyme)
MEMOMETAL INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97670574
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque AUTOGRAF

Déposée le 21 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) NOGITEK et la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) NOGITEK domicilié(e) Alphasis - Espace Performance Bât. E, 35769 ST-GREGOIRE Cedex - France et la Société Anonyme (SA) MEMOMETAL INDUSTRIES domicilié(e) ZI Arc Isère, 73220 AITON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGITEK S.A. - France.

La marque AUTOGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOGRAF est expirée depuis le 21 mars 2007.

NOGITEK a également déposé les autres marques suivantes : MEMOSSICLE , FIXMATIC , ARIM , FIXOS , MEMOCLIP


NOGITEK S.A. (Société Anonyme) - Alphasis - Espace Performance Bât. E, 35769 ST-GREGOIRE Cedex - France

MEMOMETAL INDUSTRIES (Société Anonyme) - ZI Arc Isère, 73220 AITON - France - SIREN 3


NOGITEK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, implants d'accrochage, implants à mémoire de forme, agrafes à mémoire de forme; matériel de suture